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Le paradoxe
Le Dialogue AURA sur l'évolution du droit de l'assurance vie fera-t-il
progresser la jurisprudence ?
En tout cas, il a nourri la réflexion sur une conséquence
paradoxale de la loi du 26 mai 2004 qui, en simplifiant les procédures
de divorce, lie à vie les époux séparés.
Elle stipule en effet que dans le cas où le conjoint est désigné
comme bénéficiaire, cette clause est irrévocable
contrairement à ce qui existait auparavant.
On imagine les complications qui peuvent en résulter avec l'accroissement
du nombre des divorces ! Mais aussi toutes les ressources d'interprétation
qui sont laissées aux juristes pour tenter de les résoudre.
C'est l'un des multiples aspects de l'assurance vie qui ont été
abordés lundi soir, à la MAIF, devant un auditoire de plus
de 200 personnes constitué pour une large part par les étudiants
en droit des assurances. La qualité de l'animateur, le professeur
Joël Monnet, et des intervenants universitaires et professionnels
(Mutavie, MAAF Vie, Neuslize Vie, Parnasse MAIF) a permis des échanges
d'un haut niveau dont ils ont assurément fait leur miel.
Le président de l'AURA Roger Belot n'en attendait pas moins.
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